Présentation du SMCOM

  • slide

Créé en 1989 à l’initiative de syndicats de communes, le SMCOM  (Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagères) du Haut-Doubs est composé de 3 communautés de communes, répartis sur 37 communes.

Le SMCOM est un service public d’élimination des déchets. Il exerce concrètement sur son territoire la compétence collecte et il choisit son mode de financement.

Les communes suivantes se situent sur le territoire du SMCOM :

Communauté de Communes Altitude 800

Arc sous Montenot, Bians les Usiers, Chapelle d’Huin, Evillers, Gevresin, Goux les Usiers, Levier, Septfontaine, Sombacour, Villeneuve d’Amont, Villers sous Chalamont.

Lien vers le site officiel de la communauté de communes Altitude 800 (CCA 800)

Communauté de Communes du Canton de Montbenoît

Arçon, Arc sous Cicon, Aubonne, Bugny, Gilley, Hauterive la Fresse, La Chaux, La Longeville,     Les Alliès, Maison du Bois Lièvremont, Montbenoît, Montflovin, Ouhans, Rénédale,      Saint Gorgon Main, Ville du Pont.

Lien vers le site officiel de Montbenoît – intercommunalité

Communauté de Communes Frasne Drugeon

Bannans, Bonnevaux, Boujailles, Bouverans, Bulle, Courvières, Dompierre les Tilleuls, Frasne,          La Rivière Drugeon, Vaux et Chantegrue.

Lien vers le site officiel de la communauté de communes Frasne Drugeon (CFD)

Les élus

18 délégués titulaires ainsi que 18 délégués suppléants, élus par les conseillers communautaires composent le comité syndical du SMCOM du Haut-Doubs.

Chaque communauté de communes est ainsi représentée par 12 délégués titulaires et suppléants.

Les délégués titulaires

Communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon :

M. Claude DUSSOUILLEZ – Président,

Mme Monique BRULPORT, M. Xavier VIONNET, M. Fabrice PICARD, M. Christian VALLET

Communauté de Communes du Canton de Montbenoît

Mme Jocelyne JOLIOT – 2ème vice président

M. Alain GIRARDET, M. Gillles MAGNIN-FEYSOT, M. Gilbert MARGUET, M. Adrien PELLEGRINI, M. Christian POURCELOT, M. Fabrice TYRODE.

Communauté de Communes Altitude 800

M. Christian RATTE – 1er vice présitent, M. Guy MAGNIN-FEYSOT – 3ème vice président

M. Eric BOURGEOIS, M. Dominique MAMET, M. Michel MAGNENET, M. Claude COURVOISIER.

Les délégués Suppléants

Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon

M. Jean-Claude TROUTTET, M. Pascal LANQUETIN, M. Michel GRESSET, M. Bruno TROUTTET, M. Yannick VUITTENEZ, M. Jean-Louis NEAULT.

Communauté de Communes du Canton de Montbenoît

Mme Sophie BILLEREY, Mme Valérie COURLET, M. Jean-Luc FELDER, M. René JACQUET,  M. Jean-Michel PUJOL.

Communauté de Communes Altitude 800

Mme Martine GRASSA, M. Patrick GRILLON, M. Simon COURTET, M. Pierre GRILLET, Mme Maryse JEANNIN, Mme Marie-Jeanne LECHINE.

Le fonctionnement

 Le comité Syndical a élu un Bureau et mis en place une commission d’appel d’offres ainsi que 3 commissions de travail.

Composition du bureau

M. Claude DUSSOUILLEZ, Président

M. Christian RATTE, 1er vice-président,

Mme Jocelyne JOLIOT, 2ème vice-président

M. Guy MAGNIN-FEYSOT, 3ème vice-président

M. Dominique MAMET, membre CCA800,

M. Christian POURCELOT, membre CCCM,

M. Xavier VIONNET, membre CFD.

Membres de la Commission d'Appel d'Offres

Membres titulaires                                                   Membres suppléants

M. Claude DUSSOUILLEZ, Président                  -

M. Christian RATTE                                                    M. Eric BOURGEOIS

Mme Jocelyne JOLIOT                                             M. Fabrice PICARD

M. Guy MAGNIN-FEYSOT                                        M. Gilbert MARGUET

M. Xavier VIONNET

M. Christian POURCELOT

Membres de la Commission des Marchés en Procédure Adaptée (MAPA)

Membres titulaires                                                   Membres suppléants

M. Claude DUSSOUILLEZ, Président                           -

M. Christian RATTE,                                                     M. Guy MAGNIN-FEYSOT

Mme Jocelyne JOLIOT                                               M. Adrien PELLEGRINI

Les compétences

  • Un service de proximité homogène en 3 flux
    • La collecte des ordures ménagères en porte à porte,
    • La collecte des emballages ménagers et du papier en porte à porte,
    • La collecte du verre en apport volontaire.

    Le SMCOM possédant un parc de bacs homogène, met à disposition des bacs équipés d’un système d’identification (comptage des vidages…) et il en assure l’entretien et la réparation (sauf le lavage).

  • La gestion des  5 déchèteries (hors traitement des déchets)
    • Frasne,
    • Gilley,
    • Levier,
    • Maisons du Bois Lièvremont,
    • Saint Gorgon Main.
  • le SMCOM  s’occupe de la facturation aux usagers.